Dois-je payer des impôts sur mes remboursements ? Si vous cherchez des informations fiscales concernant vos remboursements de kilométrage, vous êtes au bon endroit ! Si vous n'avez pas été conforme avec vos documents ou votre véhicule pour un mois donné, vous pouvez consulter notre fonctionnalité "Taxes" pour une vue d'ensemble de vos montants de remboursements trimestriels soumis à l'imposition (le cas échéant !).
Pour calculer le montant imposable de vos remboursements de kilométrage, nous :
1) Prenons un instantané de votre statut de conformité chaque mois. Cet instantané est pris lors de votre dernière soumission pour un mois donné. Par exemple, si vous soumettez des documents le 30 août et qu'ils sont approuvés/rejetés le 1er septembre, le statut de conformité pour août sera déterminé. Votre statut de conformité restera inchangé jusqu'à ce que vous soumettiez à nouveau ou que vos documents expirent.
2) Quantifiez les montants soumis à l'impôt chaque trimestre. Les paiements reçus pendant les mois où la conformité n'est pas respectée peuvent être soumis à l'imposition. Les montants spécifiques "soumis à l'impôt" sont déterminés chaque trimestre en comparant le kilométrage total d'affaires aux paiements non conformes (voir Calcul des impôts). Cette méthode de calcul trimestrielle permet de réduire au maximum les montants soumis à l'impôt. Dans de nombreux cas, seule une petite portion des paiements non conformes sera soumise à l'impôt pour les conducteurs ayant un kilométrage élevé, voire aucune.
3) Déclaration fiscale
- Si vous êtes un conducteur : vos totaux fiscaux seront affichés dans le tableau de bord Everlance ! Les informations concernant les montants soumis à l'impôt sont mises à jour sur votre page "Taxes" dans Everlance -- au fur et à mesure que votre statut de conformité se met à jour chaque mois et que les nouveaux rapports de kilométrage sont approuvés pour paiement.
- Si vous êtes un administrateur : votre représentant du service client vous fournira un rapport récapitulatif détaillant les totaux fiscaux de votre équipe chaque trimestre. Ce rapport correspondra aux informations fiscales que les conducteurs individuels verront dans Everlance.
Si vous vous demandez encore comment nous déterminons les montants imposables, veuillez vous référer à notre article sur le Calcul des impôts. N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions !
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